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Marques déposées par PREIGNES LE VIEUXTODO
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Domaine du Petit Pont
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Petit Pont
SCEA PREIGNES LE VIEUX SCEA

Numéro de dépôt :
3431421
Date de dépôt :
23/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016
Domaine du Petit Pont de PREIGNES LE VIEUX

Présentation de la marque Domaine du Petit Pont

Déposée le 23 mai 2006 par PREIGNES LE VIEUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Petit Pont »

Le déposant est PREIGNES LE VIEUXTODO domicilié(e) Domaine de Preignes le Vieux,34450 VIAS - 34450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 435 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PREIGNES LE VIEUX domicilié(e) Domaine de Preignes le Vieux,34450 VIAS - 34450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Petit Pont est expirée depuis le 23 mai 2016.

PREIGNES LE VIEUX a également déposé les autres marques suivantes : COMTE PAUL ANTONIN , BERGON , ROBERT VIC , COMTESSE DE MARION , PREIGNES , MARQUIS DE BELLOC , ANTONIN AMIEL , CLOS SAINT REMI


SCEA PREIGNES LE VIEUX SCEA - Domaine de Preignes le Vieux,34450 VIAS - 34450 - France - SIREN 393435441


SCEA PREIGNES LE VIEUX - Domaine de Preignes le Vieux,34450 VIAS - 34450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.